Arrêtés divers Arrêté municipal du 1er octobre 2025 fixant les modalités de mise à disposition de salles municipales pendant les périodes pré-électorale et électorale (arrêté). Arrêté municipal du 21 mai 2024 portant sur l’interdiction de jets de mégots sur l’espace public (arrêté). Arrêté municipal du 21 mai 2024 portant sur les autorisations d’occupation du territoire (AOT) (arrêté). Arrêté municipal du 10 janvier 2023 portant sur l’extinction de l’éclairage […]
INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES L’inscription sur les listes électorales n’est pas seulement un devoir civique, mais elle résulte également d’une obligation légale en vertu de l’article L.9 du code électoral. Elle est indispensable pour pouvoir voter. Depuis le 1er janvier 2019 et avec l’entrée en vigueur du répertoire électoral unique, toute personne peut solliciter […]
Afin d’associer les habitants d’Amfreville-la-Mivoie à la gestion de leur commune, la Municipalité a souhaité créer un conseil des délégués de quartier sur l’ensemble du territoire communal.Rôle des Délégués de Quartier : Le vivre ensemble : favoriser les rencontres et les échanges dans un climat de bienveillance, construire des liens entre les habitants pour des […]